Assurer un fourgon non homologué VASP : Ce qu’il faut savoir avant de prendre la route

La « Vanlife » séduit de plus en plus de Français, mais derrière les paysages de rêve partagés sur les réseaux sociaux se cache une réalité administrative complexe. Transformer un utilitaire en maison roulante est une aventure passionnante, mais une question cruciale demeure : comment assurer un fourgon aménagé qui n’a pas la mention VASP sur sa carte grise ?

Si vous roulez dans un véhicule immatriculé CTTE (camionnette) alors qu’il contient un lit, une cuisine et des rangements fixes, vous vous exposez à des risques financiers et juridiques majeurs. Ce guide complet vous explique comment protéger votre investissement et circuler en toute légalité.

1. Pourquoi la mention VASP est-elle cruciale pour votre assureur ?

Pour comprendre l’enjeu, il faut regarder le certificat d’immatriculation. La catégorie du véhicule détermine la nature du contrat d’assurance :

• Le certificat CTTE (Camionnette) : Destiné au transport de marchandises. L’assureur considère que le véhicule est vide ou transporte du matériel professionnel.
• Le certificat VASP (Véhicule Automoteur Spécialement Aménagé) : Il atteste que le véhicule respecte les normes de sécurité (gaz, aération, issues) pour l’habitation.

Le problème : Si vous installez un aménagement fixe sans changer la carte grise, il y a une non-concordance entre le risque déclaré et la réalité. En cas de sinistre, l’assureur peut invoquer une nullité du contrat.

2. Les 3 risques majeurs de rouler sans homologation

A. La déchéance de garantie (le risque financier)

C’est le scénario catastrophe. En cas d’accident, si un expert constate un aménagement non déclaré (électricité, gaz, découpe de carrosserie), l’assureur peut annuler l’indemnisation. Les réparations restent alors intégralement à votre charge.

B. Le non-remboursement de l’aménagement

Si vous avez investi 10 000 € dans l’isolation et le mobilier mais que votre fourgon est assuré comme un utilitaire nu, l’assurance ne remboursera que la valeur vénale du véhicule d’origine. Votre investissement est perdu.

C. La responsabilité civile engagée

En cas d’accident corporel, si l’aménagement est jugé comme facteur aggravant (meuble mal fixé, explosion), l’assureur peut se retourner contre vous. Les indemnités dues aux tiers peuvent se chiffrer en centaines de milliers d’euros.

3. Comment assurer un fourgon en cours d’aménagement ?

Il est rare de transformer un fourgon en un jour. Durant la phase de travaux, voici les étapes pour rester couvert :

1. Déclarez l’usage « Loisirs » : Basculez votre contrat pro vers un contrat personnel.
2. L’option « Contenu Privé » : De nombreuses compagnies (MAIF, AXA, etc.) proposent des options pour couvrir les équipements à l’intérieur jusqu’à un certain montant.
3. L’expertise volontaire : Faites certifier la valeur de votre aménagement par un expert indépendant. Ce document sera votre meilleure preuve en cas de litige.

4. Tableau comparatif : Assurance CTTE vs VASP

5. Le cas des aménagements amovibles

Si votre aménagement peut être retiré en moins de 2 heures sans outils lourds (système de malles ou kits), vous restez techniquement en règle avec la carte grise CTTE. Dans ce cas, assurez-vous simplement que votre contrat couvre bien les « objets transportés » à leur valeur réelle.

Conclusion : La transparence avant tout

Assurer un fourgon non homologué VASP est possible, mais cela demande une rigueur administrative. Ne partez jamais du principe que « ça passera ». Un assureur prévenu est un assureur qui paie.

Si votre aménagement est définitif, nous vous conseillons vivement d’entamer les démarches de RTI (Réception à Titre Isolé) auprès de la DREAL. C’est le seul moyen de valoriser votre véhicule et de rouler l’esprit léger.

💡 FAQ Rapide