VASP ou CTTE : Les risques cachés de l’assurance pour les vans « faits maison »

VASP ou CTTE : Les risques cachés de l’assurance pour les vans « faits maison »

Vous avez passé des mois à isoler, poncer et meubler votre fourgon pour en faire le compagnon de route idéal. Mais une ombre plane sur votre liberté : votre carte grise indique toujours CTTE (camionnette) alors que l’intérieur ressemble à un véritable studio.

Beaucoup de « vanlifers » pensent qu’une assurance classique suffit, tant que les mensualités sont payées. C’est une erreur qui peut coûter très cher. Entre les exclusions de garanties et les risques juridiques, voici ce que cache réellement l’assurance pour les vans aménagés sans homologation VASP.

1. Le piège de la « Fausse Déclaration » involontaire

Lorsque vous souscrivez à un contrat d’assurance, vous signez pour un risque précis. Pour un utilitaire CTTE, l’assureur s’attend à couvrir un véhicule vide ou transportant du matériel.

Le risque caché : En cas d’accident grave, l’assureur mandate un expert. Si celui-ci découvre un aménagement fixe (lit, cuisine, électricité), l’assureur peut invoquer l’article L113-8 du Code des assurances : la nullité du contrat pour fausse déclaration.

• Le contrat est annulé rétroactivement.
• L’assureur ne rembourse rien (ni pour vous, ni pour les tiers).
• Vous pourriez devoir rembourser les indemnités versées aux victimes de votre propre poche.

2. Pourquoi votre aménagement vaut 0 € aux yeux de l’expert

C’est la douche froide la plus courante après un vol ou un incendie. Si votre van n’est pas homologué VASP Caravanage, il reste administrativement une « camionnette nue ».

Sans une option spécifique « Contenu et Accessoires » ou « Aménagement », l’indemnisation se basera uniquement sur la cote Argus de l’utilitaire d’origine. Vos 5 000 € de matériel, vos batteries lithium et votre chauffage stationnaire ne seront tout simplement pas pris en compte.

Conseil d’expert : Gardez systématiquement toutes les factures de matériaux (même le bois et les vis) pour tenter de négocier une extension de garantie « objets transportés » avec votre conseiller.

3. La responsabilité civile : le danger invisible

Le plus gros risque n’est pas la perte du véhicule, mais les dommages corporels. Imaginez qu’un meuble se détache lors d’un choc ou qu’une fuite de gaz provoque un incendie sur un parking.

Si l’installation n’est pas certifiée (normes NF EN 1949), votre assurance responsabilité civile peut refuser de couvrir les dommages causés aux tiers. Vous devenez alors personnellement responsable des millions d’euros de soins ou de dégâts matériels.

4. Tableau : Les 3 points de rupture au Contrôle Technique

Depuis la réforme du contrôle technique, rouler en « faux » CTTE est devenu un casse-tête administratif :

5. Comment limiter les risques sans être VASP ?

Si vous n’avez pas encore franchi le pas de l’homologation, ne restez pas dans le flou :

1. L’aménagement amovible : C’est la seule parade légale pour rester en CTTE. Si vous pouvez vider le fourgon sans outils lourds, l’aménagement est considéré comme une cargaison.
2. La déclaration écrite : Envoyez un e-mail à votre assureur précisant : « Mon utilitaire sert à un usage loisirs et contient un aménagement bois non fixe. » S’ils acceptent par écrit, vous êtes couvert contre la nullité du contrat.
3. L’expertise de valeur : Faites expertiser votre van « en l’état ». Certains cabinets acceptent de fixer une valeur de remplacement incluant le travail manuel, ce qui force l’assureur à reconnaître l’existence de l’aménagement.

Conclusion : Roulez couvert, roulez serein

Le statut VASP n’est pas qu’une contrainte administrative, c’est une protection juridique et financière. Bien que l’assurance pour un van « fait maison » soit possible, elle reste précaire en cas de sinistre majeur.

Notre conseil ? Si votre aménagement est votre résidence principale ou secondaire, entamez les démarches de passage à la DREAL. Le coût de l’homologation sera toujours inférieur à ce que vous pourriez perdre en cas d’accident non couvert.

FAQ sur l’assurance des vans faits maison